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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUSENIER
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CARLTON BRUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARLTON BRUT
CUSENIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1478861
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2018
CARLTON BRUT de CUSENIER

Présentation de la marque CARLTON BRUT

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CUSENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARLTON BRUT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSENIER domicilié(e) 120 Avenue du Maréchal Foch,94000 CRETEIL (dossier no 2376202) - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique domicilié(e) 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2376202) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARLTON BRUT est expirée depuis le 19 juillet 2018.

CUSENIER a également déposé les autres marques suivantes : CARLTON PALME D'OR , ZIRGANA , AMBASSADEUR APERITIF , CALIBAN , CALVADOS CUSENIER , LONG PEACH , MANDARIN CUSENIER


CUSENIER Société Anonyme - 120 Avenue du Maréchal Foch,94000 CRETEIL (dossier no 2376202) - 94000 - France


PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique - 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2376202) - 75340 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207487 - Publication au BOPI 1996-10-10

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376202 - Publication au BOPI 2008-06-17

Renouvellement sans limitation n°2120366 - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584256 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616960 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 21 août 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°731233 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-21

Mélange de vins, d'alcools et d'extraits naturels de fruits.